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En bref… |
Cet Audit ne donne pas une image
fidèle de la situation. |
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"…foires et exposition +581%,
réceptions +615%...". |
Et ne tiennent pas compte des revenus nets générés 20 000 € pour la commune. |
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Conseiller
municipal Membre
de la Commission des Finances 25
Avenue du Palud 56340
CARNAC
Monsieur Xavier BOUCHER Associé
Mazars
Le Vinci
4 Allée de
l’Arche
92075 LA DEFENSE CEDEX Objet :
Votre courrier du 12/10 Monsieur, Je
vous confirme notre entretien téléphonique du 20 courant. Votre réponse du 12
Octobre à mon courrier du 13 Septembre ne répond que partiellement à mes
questions. Elle n’aborde pas le problème de fond. Selon
le Ministère des Finances, la CAF se calcule de la façon suivante (exemple
pour 2004) : . +
Crédits nets de la classe 7 +
8.496 K€ .
- Débits nets de la classe 6
- 7.677 . +
Débits nets articles 6741 + 0 . 675
+ 221 . 676
+ 503 . 68
+ 232 . –
Crédits nets articles 775
- 637 . 776 -
5 . 777
- 0 . 78
- 0 _______ CAF +
1.133 . – Remboursement annuités en capital -
792 _______ CAF nette
+ 341 Dans
les faits, la CAF nette n’a jamais été au rouge pour les années 2.001 à 2.004
mais toujours positive, soit respectivement de 182 K€, 272, 830, 341. Je
relève deux anomalies dans votre Audit qui ont de lourdes conséquences : -
La
dotation aux amortissements est déduite de la CAF. Ceci ne correspond pas à
la pratique ni publique ni privée, d’une part et est illogique, d’autre part.
En effet cette dotation est destinée à financer le renouvellement des
investissements et/ou à rembourser les emprunts qui ont servi à les financer,
ce globalement. Comment alors ne pas intégrer ces dotations dans la CAF quand
on va calculer le délai d’extinction de la dette. -
Les
ICNE, après vérification auprès du Ministère des Finances n’ont pas à être
ajoutés aux annuités de remboursement
en capital des emprunts. Et
vous soulignez ainsi deux clignotants passés au rouge alors qu'ils ne le sont
pas: -
La CAF nette (toujours positive, voir ci-dessus) -
Le délai d'extinction de la dette (de 9,04 ans en 2.004 et non de 13).
L'endettement est considéré très fort de 11 à 15. Le surendettement au-delà
de 15. Comment
aussi ne pas réagir à la mise en exergue, relayée dans tous les médias locaux
de certains pourcentages de progression de dépenses. Je citerai : -
Expositions+
581%. Il s'agît exclusivement pour 2.004 de Lucy. Vous savez par ailleurs que globalement Lucy a été
bénéficiaire de 20.000€ pour la commune. -
Réceptions
+ 615%. Le titre, à lui seul, peut porter très rapidement à polémique. Si
on extrait
5.000 € provenant de Lucy pour la raison évoquée ci-dessus, il reste en
réceptions 10.000€, soit +310%. Et ces 10.000€ représentent 0,12% des
recettes réelles de fonctionnement. Non
ces deux pourcentages qui ternissent le tableau aussi ne sont pas
significatifs, vous en conviendrez et n'avaient pas, honnêtement, à être
ainsi mis en exergue (Mr. Le Pick a admis lors de notre entretien du 22
Juillet que c'était une faute). Dernier
point. Epargnez-moi s'il vous plaît de parler de la dette par habitant INSEE,
ou alors mettez immédiatement en face les recettes par habitant INSEE. Vous
savez que pour les communes touristiques, les analyses sont plus pertinentes
à partir de la population fiscale. Je
confirme que la situation globale de Carnac est saine. C'est aussi l'analyse
de Ministère des Finances. Votre
Audit, me semble-t-il n'a pas donné une image fidèle et sincère de la
situation de Carnac. Il a été exploité dans la presse locale et aussi, encore
plus lourdement, dans le journal municipal (voir p.14 et 15 du n°16). Le mal
est fait, il s'en suit un préjudice moral important. Je
fais appel à votre éthique et à celle du Cabinet MAZARS pour que la simple
vérité soit largement rétablie auprès de la population locale. Je
vous remercie. Veuillez
agréer, Monsieur BOUCHER, mes salutations distinguées. |
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