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En bref… |
2006 prévisions 2007 : Trésorerie pléthorique à fin 2006 . Baisse d’impôt de 3% en 2007, mesure démagogique, électoraliste
et inadaptée aux besoins d’investissements. Explosion des charges de
fonctionnement pour 2007. 2005 prévisions 2006 : Des erreurs de calcul, un
niveau d’endettement qui était normal, il est devenu faible suite à un manque
d’investissements, les fonds de roulement et trésorerie importants. Engagement électoral de baisse des charges de
fonctionnement de 5% non tenu. |
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Conseil municipal du 30 mars 2007 |
Compte Administratif 2006. |
J'ai demandé à présenter ma propre analyse des résultats.
En désaccord important avec les présentations et publications invraisemblables
faites par la majorité municipale. J’ai commenté les transparents ci-dessous : |
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Plan de la présentation |
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Contrairement à ce qui a été présenté et publié dans les médias
dont le magazine de Carnac n°23 du printemps 2007 les charges fonctionnement
totales hors exceptionnelles n'ont baissé que de 2,14% de 2004 à 2006. Si on
observe les 3 lignes principales, elles ont augmenté sur la période de 1%. Même si ces charges ont été bien contenues, la promesse
électorale de baisser dès la première année les charges de fonctionnement de
5% et plus ensuite n'est pas tenue. |
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L'entretien de la voirie est un sujet sensible pour les Carnacois qui se plaignent en la matière. Sur 2005 et 2006, peu de moyens financiers y ont été consacrés. |
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La commune devrait utiliser de préférence les services
juridiques gratuits de l'Administration plutôt que d'avoir recours
systématiquement à des cabinets extérieurs afin de limiter les frais de
contentieux qui progressent fortement en 2006. Ironie de l'histoire, la ligne Fêtes et cérémonies
qui avait été mise en exergue abusivement pendant la
campagne électorale et par le cabinet Marzars début
2005 progresse de 17% en 2006 sans opération exceptionnelle. |
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La Capacité d'autofinancement (CAF, norme ministère des finances) est
d'un bon niveau pour 2005 et 2006 (2004 avait été pénalisée de 400000€ comme
expliqué en 2005). Mais il faut rester modeste face à ces résultats quand on
voit la contribution du casino (en bleu). La maîtrise des charges de
fonctionnement n'explique pas tout. |
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CAF importante, peu d'investissements, la structure du bilan
est bonne et la trésorerie importante. |
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Les dépenses d'équipement réelles comptabilisées ont en
effet été faibles en 2005 et 2006. Les recettes du casino (en bleu) à elles
seules financent 70% de ces investissements. Ce qui n'était pas du tout le cas
en 2002 et 2003. |
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Selon les normes du ministère des finances, le délai
d'extinction de la dette n'est pas celui rappelé sans
cesse par la majorité et n'a jamais
traduit de situation financière de surendettement. De fin 2004 à fin 2006, la dette a baissé de 14,35% et
non de 25% comme écrit dans le magazine de Carnac n°23. L'endettement au 31 octobre n'était que de 9 M€. Tout
comme la nouvelle majorité a annulé des décisions d'investissements
(mouillages par ex..) elle pouvait ne pas demander en novembre la réalisation
du prêt de 1M€ et annuler l'opération engagée par l'ancienne municipalité.
Surtout qu'il n'y avait plus de besoin du fait de la nouvelle politique
d'investissement. Et que cet emprunt a contribué à constituer une trésorerie
pléthorique non rémunérée. |
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Conclusion. |
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Subventions aux Associations. |
Augmentation soulignée, sans explication convaincante, de
137% (73000€) de la subvention au CCAS. Déjà du personnel avait été transféré
de la commune au CCAS en 2005 et expliquait la progression forte de 2005. |
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Budget primitif 2007. |
J'ai voté contre pour les raisons suivantes: - Une augmentation démesurée des charges de
fonctionnement de 12,4% alors que les recettes
sont prévues stables. - Une baisse d'impôt symboliquement irresponsable,
laissant croire au carnacois
qu'on peut augmenter les charges de fonctionnement et investir sans effort de
la part des contribuables. - Une capacité d'autofinancement en forte chute ramenée
aux environs de 1,3M€, soit seulement l'équivalent la recette provenant du
casino. - Opposition à la construction de la médiathèque place
St. Fiacre. |
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Taux d'imposition 2007. |
J'ai voté contre la baisse "électoraliste" et
inadaptée à la situation prévisionnelle 2007. |
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Conseil municipal du 23 février 2007 |
D.O.B. (Débat
d'Orientations Budgétaires) |
J'ai rappelé que la dette au 31 10 2004 était de 9 M€, minimisant le désendettement que s'attribue la majorité en place. J'ai redemandé que dans l'analyse financière on utilise les définitions et ratios fixés par le Ministère des Finances (CAF…), afin que l'on puisse comparer des éléments comparables et ce sur le plan national. J'ai souligné aussi que si l'annuité de remboursement était allégée fortement en 2006 c'était dû essentiellement au fait d'un allongement de 10 ans de plus de la moitié de la dette en 2005, reportant la charge sur la prochaine génération. Procédé critiqué en son temps. J'ai ensuite fait part de mon analyse provisoire et succincte de la situation à fin 2006, n'ayant pas encore tous les éléments comptables et fait part aussi de mon avis pour 2007, en commentant quelques transparents. |
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Plan de l'intervention |
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Evolution importante de la CAF depuis 2004, avec 2,1M€ en 2006. Pour rappel la CAF c'est le disponible que dégage l'exercice de l'année, pour financer les investissements (investissements antérieurs financés par emprunts à rembourser et investissements nouveaux que l'on peut ainsi autofinancer). |
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Cette CAF a progressé par
rapport à 2005 essentiellement parce que le casino a rapporté 250 000€ de
plus, soit 1 300 000€. Globalement les recettes ont progressé ainsi un peu
plus (3,3%) que les dépenses, bien maîtrisées (+1,4%). |
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La CAF prévisionnelle s'effondre
en 2 007, revenant à 1,2M€ |
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Les recettes devraient en 2007
stagner. Notamment on peut craindre à juste titre que la progression du
casino s'estompe en fonction de la concurrence accrue de la Trinité et de
Quiberon. Et surtout il y a une explosion des dépenses, avec + 14,4% pour les
3 lignes principales (schématiquement, le personnel, les frais généraux, les
subventions). C'est énorme et globalement nous avons 0% pour les recettes et
+10,5% pour les dépenses. |
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La baisse des impôts de 3 % projetée par la majorité ne représentera que quelques euros pour chaque contribuable. Elle est totalement inadaptée aux besoins de Carnac en investissements et inadaptée aussi à la dégradation inquiétante de la CAF de 2 007. Cette baisse n'est pas le fruit d'une gestion et d'une réflexion rigoureuses mais est destinée à satisfaire des objectifs électoraux immédiats. La majorité en place avait promis de baisser les charges de fonctionnement de 5% la première année et plus ensuite. La promesse n'aura pas été tenue: 0% en 2005, +1,4% en 2006, +10,5% en 2007. |
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A Carnac les besoins en investissements sont énormes, voir les quelques exemples. Et en réalité ils ont été faibles en 2005 et 2006. |
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En conclusion, non a la baisse d'impôts tout à fait inadaptée à la situation. Pour l'avenir, il faut mieux contenir les dépenses de fonctionnement. D'autre part, la trésorerie pléthorique, mieux gérée, permettrait de diminuer les frais financiers à hauteur de 60 000€ par an en remboursant certains emprunts et en utilisant éventuellement, si besoin, les lignes de trésorerie. Et puis bien sûr, il faut accélérer les investissements, eu égard au potentiel de la commune et aux besoins. |
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Magasine de Carnac N° 20 |
Réponse. |
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P
15 ̋ Une
situation financière en voie d’assainissement ̋ |
Elle
était déjà bonne, avec le casino en plus et les investissements non
réalisés, elle devient excellente. |
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Conseil municipal du
24 mars 2006 |
Intervention de Daniel Josse : |
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1)
Approbation du PV du 16/12/06 |
Observations
en réaction à ce PV. Il
souligne ensuite que la présentation de Mr. Le Pick
du 17 Février comportait plusieurs erreurs, en donnant comme exemples: Charges
à caractère générales (- 250.000 sur 1928.000€ =) -13%. Calcul de
Mr. Le Pick -15%. Dépenses de fonctionnement
hors charges exceptionnelles 2004: 6.600.000€. Calcul Mr. Le Pick 6.700.000. 2005 : 6.364.000 chiffres Mr. Le Pick
6.360.000. Baisse réelle 2005 par rapport à 2004 : - 236.000€,
soit par rapport à 6.600.000: - 3,6%. Calcul Mr. Le Pick: -5,3%. Il
y a d'autres erreurs. Ceci est affligeant. |
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2)
Subvention communales 2006. |
CCAS:
Pourquoi une progression de 15.000€ à 53.213€ ? CCAS:
(suite à réponse: transfert de personnel communal au CCAS) Observation: de ce
fait l'augmentation des charges de personnel de la commune est pour 2006 en
réalité supérieur à celui annoncé (illustration pour le lecteur : à
périmètre constant, les charges de personnel
de la commune en intégrant ce transfert vont augmenter de 12,47% au
lieu de 10,98% en 2006). Mission
Locale pour l'emploi: Pourquoi une augmentation de 60%? |
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3)
Compte Administratif 2005. |
Daniel
JOSSE fait une déclaration préliminaire relatant les difficultés rencontrées
une nouvelle fois pour obtenir des renseignements relatifs aux comptes de la
Commune. Voir annexe jointe. Faisant
référence à sa première analyse du 17 Février dans le cadre du DOB 2006, il
fait part de ses observations et conclusions en fonction des éléments fournis
pour ce CM et de ceux complémentaires péniblement obtenus enfin ce jour. Il
commente les transparents ci-dessous. |
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Charges à caractère général: Les économies
proviennent essentiellement des postes Entretien voirie et réseaux
et Fournitures et entretien divers. Il souligne les limites d'une
telle politique. Il rappelle que l'économie relative aux Primes
d'Assurance était la conséquence d'une action engagée en 2004 et finalisée en
2005. Il rappelle aussi que l'exposition Lucy qui avait entraîné une charge
de 70.000€ (pour une recette de 90.000€) en 2004 expliquait aussi à hauteur
de 70.000€, la baisse des charges à caractère général. |
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Mr.
JOSSE dit en effet qu'il neutralise l'impact des charges financières dans son
analyse contrairement à Mr. Le Pick. La
renégociation de 2004 a entraîné des indemnités pour 2004 et des économies
pour 2005. Il ne s'agît pas là donc d'une économie à mettre raisonnablement à
l'actif de la gestion de 2005. Il précise cependant qu'en intégrant ces frais
financiers la baisse des charges serait de 3,6% et non pas de 5,3% comme le
calcule Mr. Le Pick. |
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Daniel
JOSSE dit que la Capacité d'Autofinancement est un des éléments majeurs de l'Analyse
Financière tant en comptabilité publique qu'en comptabilité privée. Elle
répond à une définition unique définie pour les collectivités locales par le
Ministère des Finances. Elle permet d'établir des comparaisons fiables avec
toutes les autres communes de France. Daniel
JOSSE souhaite que l'on utilise les mots appropriés pour qu'on puisse s'y
retrouver. Il
rappelle que la CAF de 2004 avait été "plombée" par 400.000€ de
charges exceptionnelles (Rosnual et renégociation des
crédits). Son niveau aurait pu être de 1500000€. Il dit aussi que 2005 a
bénéficié de rentrées exceptionnelles de droits de mutation et du casino pour
environ 400000€. Il ne néglige pas les efforts d'économies déjà évoqués. La
CAF de 2005 se trouve donc amplifiée". 2006 revient en prévisionnel à
1500000€. Ce, sans impact sur la CAF nette par rapport à 2005 en fonction des
prêts plus longs et à remboursements progressifs mis en place en 2005. Délai d'extinction de la dette. Il
s'agît de la dette totale au 31/12 divisée par la CAF brute. Ce
délai n'a jamais été de 13, ni de 12 pour 2004 mais de 9. Il tombe à moins de
5 ans en 2005 et moins de 6 ans en prévisionnel 2006. L'endettement de Carnac
par rapport aux normes est devenu faible. |
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Différence
entre capitaux permanents et investissements. Largement
positif et en amélioration. Trésorerie. Mazars
avait critiqué la gestion et dit que la commune avait trop emprunté
au profit d'une trésorerie trop importante. Daniel JOSSE dit que la gestion trésorerie
"0" d'une commune est difficile (explication pour le lecteur: les
communes n'ont pas le droit de placer leur trésorerie comme toute entreprise
ou particulier. La solution est d'emprunter moins et de faire face aux besoins
ponctuels en utilisant des "lignes" de trésorerie ou emprunts pour
quelques jours, mais ceci est contraignant). Dans les faits, la trésorerie
fin 2005 est supérieure de 700.000€ à
celle de fin 2004. |
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4 points forts pour la commune
selon Daniel JOSSE énoncés sur le transparent. 2 préoccupations: La
Dotation Globale de Fonctionnement qui stagne et pourrait être amenée à
diminuer (Finances difficiles de l'Etat d'une part et communes pauvres
réclamant davantage de solidarité d'autre part). Le risque réel
d'augmentation des taux d'intérêt. Mr. JOSSE avait dénoncé en son temps
les simulations de DEXIA pour les 4.380.000€ renégociés en 2005. Les nouveaux
prêts sont à taux variables sans plafonnement. Une révision de l'index au 23
Mars aboutirait à 4,388% au lieu de 2,45 pour
le crédit de 3.325.000€ et à 3,229% au lieu de 2,38% pour le
crédit de 1.055.000€. Il y a grande urgence à agir. D. JOSSE, même exclu de
la Commission des Finances, offre ses services pour participer aux discussions
avec les banquiers. |
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4) Budget Primitif 2006. |
Rénovation de la salle de
gymnastique sous les tribunes du terrain de foot est-elle programmée ?
(Réponse oui, devis en cours). Attention aux charges de
personnel qui progressent de 10,98% (12,47% à périmètre comparable). Daniel JOSSE dit qu'il votera contre parce que le dossier
de la médiathèque n'a pas fait l'objet d'une étude complète intégrant
aussi un autre projet sur le site du parc de Césarine. Il n'y a pas de
véritable choix proposé aux carnacois pour cet
investissement majeur. |
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5)
Contributions directes - vote des Taux. |
Observation: Quand on
investit, il faut que la génération actuelle prenne sa part de l'effort.
Rappel de Daniel JOSSE. Je suis contre les emprunts trop longs et surtout à
annuités progressives. La situation financière de
la commune cependant aujourd'hui ne
nécessite pas d'augmentation des taux des contributions directes. |
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Conseil municipal du 17 février 2006 « Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2006. » |
Intervention de Daniel Josse. |
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1-
Analyse 2005. |
Synthèse: Très bons résultats 2005 qui s'expliquent en grande partie par "l'héritage" et la conjoncture
immobilière, et qui comportent aussi certaines limites. Engagement électoral
de baisse des charges de fonctionnement de 5% non tenu. Détails: Globalement
il y a de très bons résultats de fonctionnement, avec un excédent de 1.674m€
(+234 de report=1.908.m€). Ce qui confirme ce que j'ai toujours dit, à
savoir: Les fondamentaux de la commune de Carnac sont bons. La situation est
saine. Comment expliquer ces très bons résultats? Il
y a d'abord la "magie" des 4 fois 200m€ (après arrondi) de
"boni" par rapport à 2004. Deux
fois 200m€ de charges en moins: -Je
veux parler des frais financiers allégés suite à la renégociation des
emprunts de 2004 (-240m€). -Je
veux parler de la charge exceptionnelle Rosnual
(-226m€) Deux
fois 200m€ de recettes en plus: -Le
Casino (+160m€) -La
taxe additionnelle aux droits de mutation (boom de l'immobilier aidant)
(+217m€) Nous
ne pouvons tous que nous réjouir de ces "boni". Mais de grâce, ne
vous en attribuez pas le mérite. La vérité est que l'héritage est bon (renégociation 2004 des emprunts,
renégociation des contrats d'assurance engagée aussi par la municipalité
antérieure, Rosnual, casino …) et la conjoncture
immobilière est bénéfique. Et
puis il y a aussi la magie des 2 fois 1 million d' €, si on veut bien
prendre un peu de recul. Car, aussi et surtout, les résultats 2005, nous les
devons à deux actions antérieures majeures qui se concrétisent par : -1
million de recettes supplémentaires avec le casino en 2005 par rapport à 2002 -1
million de recettes supplémentaires pour cette même période, suite à
l'augmentation des impôts de 2003, tout en restant une commune parmi les
moins imposées. Oui, je le redis, les fondamentaux de Carnac sont bons. Et
objectivement, nous sommes une commune privilégiée. Nous devons dire merci
aussi aux gestionnaires précédents avisés, vigilants et bien inspirés. Quelles sont cependant les limites à ce bilan quelque peu euphorique
de 2005? La
baisse de 13% des charges à caractère général est-elle réellement le
fruit d'une bonne gestion? A-t-on bouché tous les trous de la voirie,
a-t-on donné tous les coups de peinture nécessaires, ce sont des images bien
sûr? D'autre part quelle est l'incidence de la décision d'avoir limité les
engagements de dépenses un mois plus tôt que d'habitude? La
hausse de 2% des frais de personnel me semble faible avec les
évolutions naturelles des salaires, les promotions, les embauches. Y a-t-il
eu ici ou là des réductions d'effectifs? En
revanche les autres charges de gestion courantes ont progressé de 13%.
Pourquoi? Globalement,
ces trois lignes qui forment le noyau dur des charges de fonctionnement
restent stables (-0,35%). Je vous avais dit pendant la campagne
électorale qu'il vous serait impossible de baisser ces charges de 5%. Nous
constatons que votre engagement n'est pas tenu. Autre
question: le départ précipité de la directrice du musée n'a-t-il pas
allégé un peu les charges de fonctionnement de 2005? |
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2
-Et maintenant voyons 2006 | ||||||
